SUBVENTIONS VERSEES
Dernière mise à jour : 06/01/2026
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Description
Présentation générale :
Ergonomie, concepts et définitions
Instruction des demandes :
Demande de subvention
Dossier de subvention
Inscription au budget
Exécution des subventions :
Principes généraux
Engagement comptable
Notification de la décision
Paiement des subventions
Annexes :
Procédures particulières
Paramétrage du module
Décentralisation du module
Documents bureautiques personnalisés
Objectifs de la formation
Identifier les interactions
Engager, notifier et payer la subvention
Public visé
Prérequis
Connaissance de la préparation et de l'exécution budgétaire
Maîtrise des outils bureautiques (publipostage)
Version 8.1 minimum
Informations sur l'accessibilité
Conditions d'annulations
Toute inscription peut être annulée jusqu'à 22 jours ouvrés avant la date de la session de formation.
Toute inscription non annulée dans les délais prescrits devient ferme et définitive. La collectivité a cependant la liberté d'inscrire un autre agent de sa collectivité en lieu et place.